Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRIBAL COMPOSANTS – ACCESSOIRES – CYCLES
TRIBAL SARL
Mario BONIFAIT

Numéro de dépôt :
3437692
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TRIBAL COMPOSANTS – ACCESSOIRES – CYCLES de TRIBAL

Présentation de la marque TRIBAL COMPOSANTS – ACCESSOIRES – CYCLES

Déposée le 27 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIBAL et Mario BONIFAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIBAL COMPOSANTS – ACCESSOIRES – CYCLES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIBAL domicilié(e) Boulevard René Bazin, Résidence Epsilon,85300 CHALLANS - 85300 - France et Mario BONIFAIT domicilié(e) 19 chemin de la Bigotterie,85300 CHALLANS - 85300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIBAL domicilié(e) Boulevard René Bazin, Résidence Epsilon,85300 CHALLANS - 85300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRIBAL a également déposé les autres marques suivantes : EGERIE , WAM! , AT HOME BIKE


TRIBAL SARL - Boulevard René Bazin, Résidence Epsilon,85300 CHALLANS - 85300 - France

Mario BONIFAIT - 19 chemin de la Bigotterie,85300 CHALLANS - 85300 - France - SIREN 4


TRIBAL - Boulevard René Bazin, Résidence Epsilon,85300 CHALLANS - 85300 - France


Inscription le 6 juin 2007 - Rejet total n°455055 - Publication au BOPI 2007-06-06

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.